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Maroclear: Dernière ligne droite avant mars

Par L'Economiste | Edition N°:417 Le 07/01/1999 | Partager

Trois mois après le démarrage de Maroclear, la préoccupation majeure de la place reste l'apurement des suspens. Pour l'heure, un peu plus d'un million de titres a été apuré. Pour le reste, des états détaillés devraient être envoyés avant le 15 janvier.

Depuis le 21 septembre dernier, date de démarrage de Maroclear, le poids des suspens de livraison continue de peser lourd. D'ici la fin de la période transitoire, le 21 mars 1999, les différents dépositaires devront mettre les bouchées doubles pour résoudre ce problème.
Jusqu'à présent, plusieurs réunions ont été tenues à ce sujet au siège de Maroclear en présence de l'ensemble des dépositaires (banques et sociétés de bourse). Les différentes parties prenantes se sont finalement engagées à respecter un calendrier d'apurement. Concrètement, les dépositaires devaient envoyer au Dépositaire Central des états homogènes de "titres à recevoir" par contrepartie avant le 2 décembre. Or, ce calendrier n'a pas été entièrement respecté à cause du retard de certains dépositaires.
En revanche, ceux qui ont respecté leurs engagements se sont trouvés confrontés à d'autres difficultés liées à la non-conformité, à la procédure d'apurement mise en place ou encore à la non-validation par les différentes contreparties...
Une réunion de mise au point a par la suite été tenue le 18 décembre 1998 entre les responsables de Maroclear et les différents dépositaires pour se mettre d'accord sur l'envoi d'états plus détaillés. Ces derniers devront clairement spécifier les situations des titres "déjà livrés" et ceux "non reconnus". Un nouveau dead-line a été fixé au 15 janvier. Quant aux dossiers litigieux, ils doivent être constitués sur la base de pièces justificatives avant d'être transmis à Maroclear et au Ministère des Finances. Une commission d'arbitrage les étudiera au cas par cas. Cette structure a d'ailleurs déjà commencé à recevoir les dossiers litigieux depuis le 25 décembre. Durant tout le processus, banques et sociétés de bourse ont manifesté une volonté ferme pour faire aboutir le processus d'apurement des suspens, est-il affirmé. En témoigne le volume des suspens déjà apurés depuis le démarrage de la procédure. Au total et à ce jour, plus d'un million de titres en suspens ont
été apurés.Concrètement, la procédure d'apurement des suspens de livraison concerne toutes les Valeurs Occasionnellement Nominatives (VON). Les Valeurs Exclusivement Nominatives (VEN) sont, elles, exclues du champ d'application de cette procédure.
A rappeler que Maroclear a pour mission la gestion des comptes titres (conservation, circulation, Administration) de ses affiliés, à savoir les banques, les sociétés de bourse et les émetteurs. Son rôle est de renforcer la sécurité, de réduire les coûts et délais des opérations et améliorer la communication entre les sociétés émettrices et leurs actionnaires.
Les valeurs concernées par le régime de dématérialisation sont celles inscrites à la Bourse des Valeurs de Casablanca, les actions de Sicav et parts de Fonds Communs de Placement, les bons du Trésor et les Titres de Créance Négociables. Durant les six premiers mois qui marquent la période transitoire, l'inscription en compte est facultative.

Yousra MAGHRI & Khadija MASMOUDI

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